INFORMATIONS LEGALES

Propriété – Informations Légales

Le site Youmethem est la propriété de la SARL KP DIGITAL (société à responsabilité limitée), au capital de 4 000 € (euros), inscrite au Registre du Commerce de Grasse sous le numéro SIRET : 483 157 004 00027

Le siège social de la société est situé :
1501 route des Dolines,
06560 Valbonne Sophia Antipolis
Tél. : 09 51 54 14 61
Courriel : contact@kpdigital.fr

Le directeur de la publication du site Internet est Monsieur François-Xavier Gourvès agissant en qualité de représentant directeur de la SARL KP DIGITAL.

Numéro de Déclaration à la CNIL : 1495865.

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Le site internet est hébergé par la société
DigitalOcean
101 Avenue of the Americas, 10th Floor
New York, NY 10013
VAT ID: EU528002224

Politique de confidentialité

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KP Digital se réserve le droit d'utiliser le contenu de ses bases de données pour ses propres communications internes (incidents techniques, échanges entre collaborateur, etc.) tout en respectant la durée de conservation légale des données.

La loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 vous permet de disposer d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles. Pour exercer ce droit, ou bien pour toute autre question ou requête concernant la protection de vos données personnelles, vous pouvez nous contacter à :

  • Par courrier à l'adresse suivante : KP Digital – 1501 route des Dolines – 06560 VALBONNE SOPHIA ANTIPOLIS
  • Par e-mail : contact@kpdigital.fr
  • Par téléphone : 09 51 54 14 61

Propriété intellectuelle

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On entend par contenu du site Youmethem la structure générale, les textes, les images animées ou non et les sons dont le site est composé.

Il en est de même des bases de données figurant sur le site Internet qui sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

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Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site Internet ou de son ayant droit est donc prohibée, au sens de l'article L713-2 du CPI.

Toute utilisation, notamment commerciale, ou rediffusion vers un public externe est interdite sans accord formel et préalable de KP DIGITAL. L’utilisateur devra adresser un courriel au responsable de la publication (contact@kpdigital.fr) pour obtenir un accord. Il précisera dans son e-mail le contexte, la durée de reproduction souhaitée, la nature du site, la présentation envisagée, son nom, le nom de son association ou de son entreprise, l’adresse URL de son site, ainsi que ses coordonnées, dont son e-mail.

Tout site public ou privé qui souhaiterait exploiter de manière récurrente certains contenus figurant sur Youmethem doit obtenir l’accord formel et préalable d’KP DIGITAL.

Les photographies et autres illustrations disponibles sur le site ne sont pas libres de droit. Elles ne peuvent être utilisées qu’avec l’accord des entreprises et des auteurs mentionnés dans les crédits photos.

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Tout site public ou privé est autorisé à établir un lien hypertexte sur la page d’accueil du site Youmethem. Cependant, il est nécessaire d’en informer le responsable d’édition Monsieur François-Xavier Gourvès par courriel (contact@kpdigital.fr) en lui précisant le contexte de publication de ce lien.

L’URL de la page ciblée doit être indiquée clairement. Le site utilisateur ne doit pas faire apparaître le site KP DIGITAL comme étant le sien ni dénaturer le contenu du site cible Youmethem.

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